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17.06.2022Foxstone SA a bouclé sa levée de fonds Série A d’un montant supérieur à CHF 10 millionsBorel & Barbey a conseillé Foxstone SA (https://www.foxstone.ch/) dans le cadre de la structuration et de l'exécution d'un tour de financement série A de plus de CHF 10 millions.
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23.05.2022Article dans Bilan Magazine : "Vendre sa PME sans repreneur familial"Interview de Luca Bozzo dans Bilan Magazine sur l’ « entreprenariat par acquisitions » qui consiste à mettre en relation un repreneur externe et une PME à haut potentiel avec le soutien de co-investisseurs.Pour plus d’information, cliquez ici.
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02.05.2022CAS en Droit international du patrimoine culturelMe Anne Laure Bandle enseigne dans le cadre du CAS en Droit international du patrimoine culturel (International Cultural Heritage Law) de l’Université de Genève sur la philanthropie et les arts ainsi que sur l’authenticité et la responsabilité des experts le 6 et 7 mai 2022. Pour plus d’informations, cliquez ici.
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29.04.2022Participation à l'Alpine Conference organisée par la STEP FederationArnaud Cywie interviendra le 5 mai 2022 dans le cadre de l’Alpine Conference organisée par la STEP Federation à Interlaken et discutera des aspects fiscaux liés à l’introduction du droit du trust en Suisse.Pour plus d’information, cliquez ici.
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22.04.2022Acquisition de Frigosuisse SA et d'un entrepôt d'exploitation par le groupe STEFLe groupe STEF, leader européen de la logistique sous température dirigée, renforce ses activités en Suisse par l’acquisition de la société Frigosuisse SA et d’un entrepôt d’exploitation en Argovie.Borel & Barbey a conseillé STEF Suisse SA et Immostef Suisse SA dans le cadre de ces acquisitions. L’opération a été menée par Mes Arnaud Cywie, Alexandre Gallopin ainsi que Clément Neveceral et Vincent Berger.
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13.04.2022Acquisition d'AKRYL par TITAN Aviation FuelsTITAN Aviation Fuels, l'un des plus grands fournisseurs de carburant destiné à l’aviation aux États-Unis, a acquis AKRYL, revendeur de carburant destiné à l'aviation et disposant d'une plateforme numérique internationale pour l'approvisionnement en carburant basée à Genève, en Suisse.Borel & Barbey a agi en tant que conseil spécialisé pour cette acquisition. L'équipe était dirigée par Arnaud Cywie et Alexandre Gallopin, avec le soutien de Flaminia Manghina.
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12.04.2022Rétrospective 2021 en droit fiscal de iusNetLa rétrospective 2021 en droit fiscal de iusNet, à laquelle Arnaud Cywie a contribué en tant que membre de l’équipe de rédaction, vient d’être publiée !Cet ouvrage offre plusieurs rubriques, en particulier des résumés de la jurisprudence récente, la législation fiscale ainsi que des articles sur des sujets spécifiques de droit fiscal.Pour plus d’information, cliquez ici.
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11.04.2022Alpian SA a obtenu sa licence bancaire et a bouclé une levée de fonds Série B+ d’un montant de CHF 19 millionsAlpian SA (www.alpian.com) a obtenu sa licence bancaire et a bouclé avec succès sa levée de fonds Série B+ d’un montant d’environ CHF 19 millions. Alpian SA est une société crée et incubée par la banque REYL Intesa Sanpaolo. Elle a pour objectif le développement d’un prestataire de services bancaires entièrement digitalisés à l’intention des clients dits « aisés », disposant d’un patrimoine financier compris entre CHF 100'000 et CHF 1 million. Borel & Barbey a conseillé Alpian SA dans le cadre de la structuration et de l’exécution du financement Série B+. L’opération a été conduite par Luca Bozzo, Alexandre Gallopin et Audrey Tasso.
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08.04.2022Lexology GTDT Art Law 2022Anne Laure Bandle et Arnaud Cywie couvrent le chapitre suisse de Lexology GTDT Art Law 2022 qui vient d'être publié.Cette publication est un guide de référence rapide permettant de comparer les perspectives nationales, notamment en matière d'achat et de vente, de contrôle des exportations et des importations, de fiscalité, d'emprunt d'œuvres d'art, de droits de propriété intellectuelle, de courtage, de ventes aux enchères, de spoliations pendant la période nazie, de prêts aux musées, de patrimoine culturel, de lutte contre le blanchiment d'argent, d'espèces menacées, de protection des consommateurs, de réglementation du marché de l'art et de tendances récentes.Pour plus d'informations, veuillez cliquer ici.
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01.04.2022Travaux de rénovation et résiliation de bailPiqûre de rappel du Tribunal fédéral : dans sa dernière chronique parue dans le Journal de l’Immobilier, en partenariat avec Le Temps, Me Patrick Blaser revient sur un arrêt récent du Tribunal fédéral (TF, 4A_435/2021 du 14 février 2022) relatif aux travaux de rénovation et de résiliation de bail. L'article est disponible ici.
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16.03.2022Formation continue des conseils de fondationMe Stéphanie La Roche est intervenue dans le cadre de la Foundation Board Academy le 10 mars 2022 pour présenter et échanger avec les participants sur les aspects de bonne gouvernance d’une fondation d’utilité publique, les relations avec les autorités de surveillance et fiscales et l’évolution du droit des fondations.La Foundation Board Academy est dédiée à la formation continue des conseils de fondation et a été fondée par Beate Eckhardt, experte en stratégie et philanthropie et ancienne directrice de SwissFoundations, le professeur Georg von Schnurbein, directeur du Centre d’études de la philanthropie en Suisse de l’Université de Bâle, et Etienne Eichenberger, consultant en philanthropie et associé gérant de WISE philanthropy advisors
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09.03.2022Artmyn SA – Acquisition par Invaluable, LLCInvaluable, la principale place de marché en ligne au monde pour les maisons de vente aux enchères de renom vendant des œuvres d'art, des objets décoratifs et des objets de collection, a acquis la société technologique suisse Artmyn SA. Artmyn a développé une technologie de numérisation d'œuvres d'art pour authentifier les œuvres d'art et fournir des représentations numériques uniques d'œuvres d'art physiques et de NFTs. Borel & Barbey a conseillé Artmyn dans le cadre de ce financement. L’opération a été menée par Mes Anne Laure Bandle et Alexandre Gallopin.Artmyn scanne des œuvres d'art et prend des dizaines de milliers de photos avec différentes sources et spectres de lumière, y compris désormais des lumières infrarouges. Le processus génère un fichier interactif 5D et une courte vidéo immersive contenant plus de 1,5 milliard de pixels - offrant aux maisons de vente aux enchères, aux collectionneurs et aux acheteurs des images et des sensations de texture inégalées pour chaque œuvre scannée (www.artmyn.com).
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18.02.2022Droit de l'art et des biens culturelsLa fascination que suscitent les oeuvres d’art et les biens culturels fait d’eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d’art et les biens culturels posent des défis juridiques s’agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte.Ce nouvel ouvrage d’Anne Laure Bandle et de Marc-André Renold, publié aux éditions Helbing Lichtenhahn Verlag, traite des nombreuses facettes de l’art et des biens culturels sous l’angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l’attribution d’objets d’art, le devoir de diligence des marchands d’art et des musées, le droit d’auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.
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14.02.2022Entreprises impayées – L’arme fatale de l’hypothèque légaleDans sa dernière chronique juridique parue dans le Journal de l’immobilier en partenariat avec Le Temps, Me Patrick Blaser rappelle les enjeux de l’hypothèque légale lorsqu’une entreprise peine à se faire payer l’intégralité de sa prestation en fin de chantier. L'article est disponible en ligne.
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03.02.2022Ateliers de procédure civileDans le cadre des ateliers sur le Code de Procédure Civile (CPC) organisés par le comité du Jeune Barreau de Genève, Me Paul Hanna a co-animé avec Me Aude Longet-Cornuz, le 3 février 2022 un atelier présentant des conseils pratiques concernant l’audition de témoins, à l’attention des avocats et avocats-stagiaires.
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14.01.2022Nouveaux associés et nouveaux collaborateurs seniorsBOREL & BARBEY renforce ses départements corporate, de droit bancaire et financier, ainsi que de droit du sport, en nommant Me Pierre Turrettini et Me Alexandre Gallopin associés de l’Etude, à compter du 1er janvier 2022.L’Etude est également heureuse d’annoncer l’arrivée de Me Maria Chiriaeva, avocate expérimentée spécialisée en droit bancaire et financier, qui vient renforcer les départements corporate, bancaire et financier, ainsi que de Me Vincent Berger, avocat au bénéfice d’une longue expérience dans le domaine de la fiscalité d’entreprise et titulaire de l’expertise fiscale, qui rejoint le département de droit fiscal.Toute l'équipe de Borel & Barbey leur souhaite la bienvenue !